Retour des pertes de jeu : l’incertitude règne avant la décision finale
Un vent d’incertitude souffle sur les jeux en ligne
Ah, les jeux en ligne aux Pays-Bas, c’est un peu comme une tempête dans une tasse de thé ! Des parieurs qui ont perdu de grosses sommes avant que la législation ne change sont en émoi. Ils veulent récupérer leur argent, mais la décision finale dépend d’une embrouille juridique digne d’un thriller judiciaire néerlandais.
Entre espoirs et désillusions
Durant 2023 et 2024, plusieurs juges néerlandais ont eu leurs petites affaires à trancher. Au final, certains ont décidé que les contrats entre les joueurs et les casinos sans licence étaient aussi valables qu’un ticket de loterie à la fin de la période de validité. Super, non ?!
Certains parieurs ont réussi à récupérer des sommes faramineuses, allant de quelques milliers d’euros à des centaines de milliers d’euros. Imaginez, deux joueurs ont récupéré près de 200 000 € juste parce que les casinos où ils ont joué n’étaient pas régulés. Ça fait rêver, non ?
Cependant, ce n’est pas la première fois que l’on parle de ce sujet épineux. Déjà en 2005, l’ancien ministre de la Justice, Piet Hein Donner, déclarait que les contrats avec des casinos sans licence étaient nuls de chez nuls. Pas besoin d’une loi fraîchement cuite pour ça, juste le bon sens a priori !
Mais attention, tout le monde ne joue pas dans le même camp. En mai 2024, un tribunal de Breda a dit non à un remboursement de 100 000 € pour un joueur, en affirmant que même si c’était illégal, l’État avait fermé les yeux sur ces pratiques. Dites donc, pas facile d’y voir clair !
Du coup, en juin 2024, certains tribunaux d’Amsterdam et de Noord-Holland ont décidé de faire appel à la Hoge Raad, la plus haute juridiction des Pays-Bas, pour trancher : un contrat de jeu sans licence est-il inexistant ou pas ? La question reste sur la table.
Fin novembre 2025, la réponse semble arriver ! L’avocat-général de la Hoge Raad, S.D. Lindenbergh, dit que l’absence de licence ne rend pas le contrat automatiquement nul. En gros, cela veut dire que même les perdants pourraient avoir des recours, mais pas en bloc, juste au petit bonheur la chance !
Reste à savoir maintenant si la Hoge Raad écouta son avocat-général ou s’ils joueront leur propre jeu. Si la tendance va vers « tout est valable », un peu comme un joker dans un jeu de société, les casinos sans licence pourraient renverser la situation, laissant les joueurs floués dans leurs rêves de remboursement. Par contre, si la Cour dit que tout ce qui concerne les contrats illégaux est nul, là, on parlera d’une vraie remise en question pour ces établissements !
2025 va être un tournant magistral (ou pas) pour ces contrats de jeu en ligne. L’avis de l’avocat-général n’est pas la fin de la partie, mais il n’en reste pas moins que la situation reste tendue. Des enjeux non seulement financiers, mais aussi moraux sont en jeu, et les joueurs qui ont perdu espèrent toujours un petit retour à la maison avec une pièce ou deux. Alors, qui vivra verra !