Bill 55 : La Cour maltaise dit non à la décision autrichienne

Un jugement bloqué, ça sent le roussi !

Alors figurez-vous que la cour civile de Malte a décidé de faire sa petite révolution et de refuser d’exécuter un jugement qui venait tout droit d’Autriche. Vous vous demandez pourquoi ? Eh bien, tout cela provient d’une petite loi maltaise appelée Bill 55. En gros, un joueur autrichien voulait récupérer près de 48 546 € d’un opérateur de jeux en ligne. La cour d’Autriche avait donné raison au joueur, estimant que l’opérateur n’avait pas de licence à Vienne, mais voilà que Malte a dit : « Pas question, mon pote ! ».

Bill 55, un coup de poker maltais

Pour ceux qui ne sont pas dans le coup, Bill 55 est une loi adoptée par le Parlement maltais en 2023 qui modifie le cadre juridique des jeux en ligne. En gros, elle permet aux tribunaux maltais de ne pas reconnaître les décisions judiciaires étrangères si celles-ci perturbent ou sapent la légalité des jeux opérés avec une licence maltaise. En gros, si ça ne fait pas plaisir à Malte, ils disent non ! On comprend pourquoi cette loi déclenche des vagues : elle semble tout bonnement transformer Malte en un petit havre pour les opérateurs qui veulent fuir les règles d’autres pays.

Les partisans de cette loi, comme la Malta Gaming Authority, aiment parler de protection des joueurs et de lutte contre le blanchiment d’argent. Mais d’un autre côté, la Commission européenne a mis Malte dans son collimateur, lançant une procédure d’infraction. En gros, ils disent que cette décision enfreint les règles de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires dans l’Union européenne. C’est un peu comme si Malte essayait de jouer son propre jeu, sans respecter les règles des autres.

En attendant que tout cela se règle, on ne peut que rester là, popcorn à la main, en attendant que la Cour de justice de l’Union européenne se penche sur cette histoire. Sauront-ils démêler cette pelote de laine juridique où Malte défend sa souveraineté comme un lion, face à des accusations de faire fi des obligations communautaires ? Tout cela n’est pas encore gagné… mais une chose est sûre : on n’est pas au bout de nos surprises !