Hoge Raad : Coup Dur pour les Joueurs à la Recherche de Remboursement

L’espoir s’évanouit pour les joueurs néerlandais

Oh là là, ce n’est pas la fête pour nos amis les joueurs aux Pays-Bas ! L’avocat-général de la Hoge Raad a envoyé un signal d’alarme à tous ceux qui pensaient pouvoir récupérer leurs pertes en ligne. Le verdict est tombé : les tentatives de contester les contrats de jeu et de réclamer des remboursements sont sur le point d’être enterrées. Oui, vous avez bien entendu, les portes se ferment !

La bataille judiciaire fait rage

Fin novembre 2025, l’avocat-général S.D. Lindenbergh a rendu son avis tout en couleur, clarifiant le brouillard entourant les pertes dans les casinos en ligne. En gros, il doit décider si les contrats signés avant le 1er octobre 2021, époque où il n’existait pas de règles précises sur le jeu en ligne, peuvent être considérés comme caduques. Et tenez-vous bien : la réponse est un énorme NON !

Selon notre AG, même si la loi prohibe les jeux sans licence, cela ne signifie pas que ces contrats sont annullés comme si l’on jetait une vieille chaussette usée. Non, non, non ! L’intention du législateur n’était pas de prendre la boîte à gants des joueurs et de la vider dans le caniveau. Donc, pas de remboursement en vue par le biais d’un paiement indû.

Lindenbergh explique que la loi sur les jeux de hasard n’a jamais dit que ces contrats étaient frappés de nullité. Avant 2021, s’amuser dans des casinos en ligne non autorisés était presque un sport national, et à cette époque, on n’a jamais pensé à annuler rétroactivement ces accords. Un vrai coup de massue pour ceux qui espéraient récupérer leur argent !

Et parlons aussi de la « protection des joueurs » souvent chantée ! Selon notre avocat-général, cette protection ne justifie pas une annulation massive des contrats. D’autres recours, comme une annulation pour erreur ou des actions en responsabilité civile? Voilà qui serait plus sensé !

Récemment, plusieurs tribunaux ont donné de l’espoir aux joueurs. Un exemple ? Le 17 avril 2024, la Rechtbank Overijssel a jugé que l’absence de licence rendait l’accord nul. Vingt-et-une mille euros de remboursement, s’il vous plaît ! Mais avec la position de Lindenbergh, la belle époque des remboursements pourrait bien être révolue.

Si la Hoge Raad décide de suivre cet avis (et croyez-moi, ça arrive souvent), les milliers de demandes de remboursement risquent de passer à la trappe. À l’heure actuelle, certains tribunaux ont même décidé de garder leurs décisions en attente, juste au cas où la Hoge Raad nous balancerait une autre nouvelle.

Un joueur qui avait perdu près de 95 000 € a vu son recours rejeté et a même eu à payer 5 000 € de frais de justice. La mauvaise nouvelle ? C’était à lui de gérer ses pertes plutôt que de pleurer pour un remboursement.

En résumé, le chemin qui mène à la restitution massive des pertes est semé d’embûches. Même si l’avis de l’AG n’est pas une loi, c’est rare qu’on l’ignore. Encore un peu de patience pour ceux qui croient en un retour de fonds, car pour l’instant, ça sent surtout l’échec. N’abandonnez pas complètement, cela dit ! Peut-être que d’autres voies, comme des erreurs ou des manquements, offriront encore une lueur d’espoir aux joueurs en détresse.