Les anciens propriétaires de l’Oranje Casino perdent un procès massif !
Un revers cuisant pour les ex-patrons de l’Oranje Casino
C’est pas le genre de nouvelles qu’on veut recevoir après des mois de bataille juridique. Les anciens propriétaires de l’Oranje Casino et du Kroon Casino prennent un gros coup sur la tête ! Alors que leurs espoirs de récupérer des millions d’euros s’étiolent, la Cour d’appel de La Haye a tranché : niet, rien à voir, remballé !
Des règles de jeu à la hollandaise
Le juge a clairement fait savoir que les Pays-Bas avaient tout à fait le droit de balayez les jeux d’argent en ligne, même si nos amis les casinos possédaient des licences de Malta. Oui, oui, la justice néerlandaise ne bluffe pas en matière de réglementation ! Et toute cette histoire remonte aux années folles 2007-2014, période durant laquelle les jeux d’argent en ligne n’étaient rien d’autre qu’un rêve interdit aux Pays-Bas. Les ex-propriétaires ont tenté de jouer la carte de l’Union Européenne, arguant que cette interdiction était une entrave à la libre circulation des services. Spoiler alert : ça n’a pas fonctionné !
Les juges ont concédé que l’interdiction était une restriction, mais que c’était justifié. Les États ont carte blanche pour décider de la manière dont ils veulent gérer la tambouille des jeux d’argent, que ce soit pour protéger les consommateurs ou simplement pour éviter que les gens ne jouent tout leur argent sur des machines à sous en ligne.
Ah, et en passant, même si les Pays-Bas ont décidé de mettre en place un système réglementé par la suite, cela ne change rien aux décisions passées. Le passé, c’est le passé, mon cher Watson ! Si des joueurs se sont tournés vers des sites venus d’ailleurs, ce n’est pas la faute des règles locales. C’est un vrai coup de poker, et on sait qui remporte la main ici : les lois nationales.
En plus de pleurer une indemnisation, les anciens patrons ont réclamé une rectification d’un communiqué du ministère public qui les associe à des soupçons de jeux illégaux et de blanchiment d’argent. Mais là encore, la cour a dit non. Que voulez-vous ? Les communiqués de presse ont souvent une saveur salée, mais pas spécialement épicée ni personnelle. Donc, c’est la fin de la saga judiciaire, et les plaignants s’en vont bredouilles. Ouch !