Le passe sanitaire, une mascarade politique, par Ivan Rioufol

pass sanitaire manif

Qui croire, dans ce gouvernement cacophonique ? Dimanche, dans Le Parisien, Olivier Véran, ministre de la Santé, déclare à propos du Covid : « Nous avons des raisons d’espérer que le pire de la crise est passé (…) Les restrictions pourraient être allégées progressivement ». On comprend que l’obligation du passe sanitaire pourrait être levée rapidement, en tout cas dans les zones où le virus circule peu. Toutefois, ce lundi, selon France Info, le premier ministre Jean Castex préparerait un projet de loi pour proroger le passe au delà du 15 novembre. Le texte pourrait être présenté en conseil des ministres dès le 13 octobre, avec discussion parlementaire dans la foulée. Ces contradictions ajoutent à l’amateurisme qui se laisse souvent voir dans la conduite de la politique. Surtout, se confirme le désintérêt du pouvoir pour le respect des libertés. Présenté comme une mesure exceptionnelle et limitée dans le temps, le passe risque d’avoir pour vocation de s’installer dans les habitudes des Français, avec l’acquiescement du plus grand nombre, hélas. C’est d’ailleurs cette désolante apathie qui autorise la macronie à tirer sur la même ficelle. Or les libertés, malmenées par des événements, ne reviennent jamais dans leur intégrité initiale. Parce que la peur a été érigée en système, le gouvernement se sent autorisé à poursuivre la méthode. Il reste à espérer que le parlement saura, cette fois, être à la hauteur de la défense de la démocratie menacée par un biopouvoir de plus en plus despotique.

Cet été, le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait annoncé un « tsunami » sanitaire : la déferlante n’est jamais venue. Fin août, la réanimatrice Lila Bouadma, membre du Conseil scientifique, avait assuré que la rentrée scolaire allait s’accompagner de « 50.000 contaminations d’enfants par jour » : rien de tel ne s’est produit. D’autres médecins viendront encore sur les plateaux des télévisions pour prédire d’autres catastrophes et prôner le maintien du passe, en dépit de son inefficacité. Le 6 septembre, le professeur Eric Caumes, infectiologue, l’admettait sur Europe 1 : « Le passe sanitaire n’est pas sanitaire ».

C’est, au mieux, un moyen de tordre le bras à ceux qui hésitent encore à se faire vacciner. Il est d’ailleurs faux de soutenir que les détenteurs de ce « passe privilège » ne seraient pas contaminants, puisque l’on sait désormais que les doubles vaccinés ne sont protégés qu’à 50% et que le vaccin perd de son efficacité au bout de quelques mois. De surcroît, rien n’est plus simple que de frauder : les passes que l’on se passe font florès. Le maintien de cette mesure liberticide, qui m’interdit les cafés, les restaurants et les salles de spectacles, est une mascarade. Elle n’a d’autre but que de marquer une oppressante pression étatique. Dimanche, une initiative pro-passe et « Pour la paix citoyenne », lancée par le publiciste Frank Tapiro, s’est soldée par un fiasco, place du Trocadéro. Les anti-passes, eux, même s’ils s’essoufflent, sont toujours là.

Ivan Rioufol

Texte daté du 20 septembre 2021 et repris du blog d’Ivan Rioufol

La menace du passe sanitaire ad vitam æternam ?

pass sanitaire

Ce devait être une mesure « limitée dans le temps », « exceptionnelle », presque prise à contre-cœur, après avoir passé des mois en assurant ne jamais le mettre en place. Le passe sanitaire devrait pourtant bien être prolongé… si les chambres parlementaires obéissent.

Seuls les plus crédules seront surpris. Le gouvernement prévoit de prolonger la possibilité d’avoir recours au passe sanitaire. Le 12 juillet dernier, le président de la République prenait tout le monde de court en annonçant l’inimaginable, l’impensable : il y aura désormais deux catégories de Français, l’une qui n’aura plus accès à grand-chose, l’autre qui devra montrer patte blanche pour toute activité du quotidien.

Les grandes manifestations chaque week-end dans toutes les villes de France n’y changeront rien, la décision a été prise avec l’obscur conseil de Défense. Certains jouent le jeu, d’autres tentent de contourner la règle, certains retrouvent la solitude du premier confinement, d’autres sont obligés de fermer leur établissement.

Une nouvelle entourloupe ?

Si en décembre 2020, Emmanuel Macron affirmait que « jamais » il ne mettrait le passe sanitaire en application, les choses ont bien évolué en l’espace de quelques mois. Le risque d’une quatrième vague qui ne s’est pas encore montrée, le manque de place à l’hôpital et les soignants qui désormais sont amputés d’une partie d’eux-mêmes, n’ayant pas souhaité se faire vacciner, ont permis la mise en place de l’impensable en France, en 2021 : une véritable ségrégation.

Après cette période douloureuse, dont il était convenu qu’elle devait prendre fin le 15 novembre prochain, ce qui devait arriver se profile petit à petit. Olivier Véran l’avait annoncé dès le mois d’août, Jean Castex vient de le confirmer : le passe sanitaire devrait être prolongé. Un projet de loi sera présenté le 13 octobre en conseil des ministres pour permettre aux autorités d’avoir recours au passe sanitaire au-delà du 15 novembre.

Le texte devra encore être adopté par les deux chambres parlementaires. Jean Castex s’est d’ailleurs entretenu avec le président du Sénat, Gérard Larcher, lundi 20 septembre, après avoir parlementé avec Yaël Braun-Pivet, la présidente de la Commission des lois à l’Assemblée nationale. Matignon prépare donc le terrain et recherche un consensus politique afin de pouvoir compter sur les députés et sénateurs.

Vers un passe territorialisé ?

Emmanuel Macron laissait pourtant entrevoir un allègement du passe sanitaire, ces derniers jours. Le ministre de la Santé, Olivier Véran indiquait même dans un entretien au Parisien, dimanche 19 septembre, que « les restrictions pourraient être allégées progressivement », là où la situation continuait à s’améliorer. Mais pour l’instant, aucune décision immédiate n’est prévue, aucune liste de départements n’a officiellement été déposée à l’Elysée, même si une trentaine de départements est passée sous les 50 cas pour 100 000 habitants.

Le porte-parole du gouvernement a quant à lui précisé le fond de la pensée de l’exécutif. « Tout l’enjeu est de savoir comment on garde ces outils et on s’adapte à cette situation. » Comprenez que le passe sanitaire pourrait être « territorialisé » et pérennisé, sans qu’il soit continuellement appliqué.

Le gouvernement entend garder la possibilité de ressortir cet outil à n’importe quel moment, n’importe où pour endiguer une « nouvelle vague » ou pousser les habitants à aller se faire vacciner.

Etienne Lafage

Article paru dans Présent daté du 21 septembre 2021

RÉVOLTE contre le PASSE SANITAIRE – Entretien avec Florian Philippot [vidéo]

Florian Philippot

10/09/2021 – FRANCE (NOVOpress)
Président des Patriotes, ancien vice-président du Front National, Florian Philippot est aussi engagé depuis le 24 octobre 2020 dans l’organisation de manifestations politiques contre les mesures sanitaires du gouvernement.

Il réaffirme aussi la ligne des Patriotes sur la sortie nécessaire de l’Union européenne pour que la France reprenne le contrôle de sa politique industrielle et migratoire.


Le passe sanitaire : première des quatre étapes du futur système de contrôle numérique ?

qr code

Plusieurs nouvelles technologies apparemment indépendantes vont converger pour déboucher sur un système de contrôle qui modifiera profondément le quotidien des citoyens. Quatre étapes sont attendues. En voici une présentation rapide.

Étape 1 : le passeport sanitaire, dont le QR code téléchargeable sur téléphone est la représentation numérique. Tout individu est ainsi en mesure de prouver son statut vaccinal. Sans cela, il est à craindre que les portes de la vie moderne lui soient closes. Le sujet est suffisamment actuel et connu pour ne pas s’y étendre.

Étape 2 : le dispositif d’identification numérique universel. Des entreprises comme Thalès y travaillent depuis plusieurs années avec les gouvernements. Il fonctionnera avec le passeport sanitaire numérique pour ne faire qu’un. En deux mots, il s’agit de pouvoir prouver son identité de façon dématérialisée (sans carte d’identité). À l’aide de son portable dans un premier temps et grâce à une puce sous-cutanée un peu plus tard (c’est déjà en phase de test dans deux États africains).

Les certificats papier étant facilement falsifiables, toute personne pourra ainsi prouver qu’elle est vaccinée et qu’elle est bien la personne qu’elle prétend être.

Un consortium nommé Alliance ID2020 a été chargé de dérouler rapidement le processus. Il regroupe notamment Accenture, Microsoft, la fondation Rockefeller, MasterCard, IBM, MIT Safe Paths et GAVI Global Alliance for Vaccines de Bill Gates.

Étape 3 : la nouvelle monnaie numérique sur laquelle les banques centrales ont beaucoup travaillé (le digital wallet). Selon Christine Lagarde, l’euro numérique est déjà à l’étude et son lancement est prévu pour 2026. Fondé sur la technologie blockchain, il permettra de rendre tous les flux monétaires parfaitement traçables et contrôlables. Il sera ainsi possible de désactiver très facilement le compte d’un individu que les autorités suspecteraient d’activités illicites.

Nous le voyons, l’objectif est de créer une identité numérique complète, mixant des données sanitaires (vaccinales), civiles et bancaires infalsifiables.

Étape 4 : le passeport Internet. Ce dispositif constituera la dernière étape du système de contrôle numérique. Si la circulation sur la Toile est, aujourd’hui, libre pour tout le monde, elle ne le sera probablement plus puisqu’il est envisagé de créer une sorte de permis de conduire virtuel qui nous sera accordé sous réserve d’un examen périodique de notre activité en ligne.

D’aucuns pourraient y voir un outil destiné à éliminer toutes les voix dissidentes d’Internet. Il est vrai que dans la société hyper-numérisée qui s’en vient, être privé d’Internet signifiera une mise au ban de la société.

Pas d’inquiétude, cependant, puisque ce « Great Reset » qu’on nous prépare avec l’aimable collaboration de Big Pharma, Big Data et Big Tech n’a pas d‘autre vocation à encadrer nos vies afin de les rendre plus sûres, plus commodes, plus vertes, moins inégales et plus inclusives…

Rappelons-nous ce qu’avait écrit le fondateur du Forum de Davos, Klaus Schwab, dans un livre publié début 2016 : « La 4e révolution industrielle conduira à une fusion de nos identités physique, biologique et numérique. »

Grâce à la peur opportunément engendrée, le Covid-19 fut alors l’occasion de précipiter le processus en obtenant des peuples leur consentement.

Me Marc Amblard

Tribune reprise de Boulevard Voltaire

Aude Mirkovic : « La loi et le décret sur le passe sanitaire sont contraires au droit international »

Aude Mirkovic

Cosignataire de la tribune « Pourquoi le passe sanitaire est illégal, malgré la décision du Conseil constitutionnel » publiée dans Marianne, Aude Mirkovic rappelle que la légalité du passe est mise en cause du fait des atteintes aux libertés fondamentales et de ses nombreuses incohérences. Sa reconduction au-delà du 15 novembre le serait donc encore plus.

« Pourquoi le passe sanitaire est-il illégal malgré la décision du Conseil constitutionnel ? » Tel est le titre de la tribune que vous avez cosignée pour l’hebdomadaire Marianne. Pourquoi est-il illégal ?

Le Conseil constitutionnel est une institution assez politique, avant d’être juridique, il vérifie la conformité des lois à la Constitution. Il s’est penché sur le passe sanitaire au regard de la Constitution. Cela laisse donc maintenant la possibilité, aux juges, d’apprécier la conformité de la loi au droit international. L’objectif de cette tribune est d’expliquer en quoi la loi du 5 août et le décret qui a suivi sont contraires au droit international. Les conventions internationales ratifiées par la France et le droit de l’Union européenne ont une valeur supérieure à la loi française. Par conséquent, à l’occasion d’un procès, si une personne qui s’est fait refuser l’accès à un TGV invoque cet argument, le premier juge venu pourrait apprécier la conformité de la loi au droit international.

Malgré quelques situations exceptionnelles, le Conseil d’État a largement validé le texte.

Le Conseil d’État a donné un avis. En effet, le passe sanitaire porte des atteintes à plusieurs libertés fondamentales protégées par des textes internationaux, comme la Convention européenne des droits de l’homme et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. En premier lieu, la liberté d’aller et venir, le droit à la vie privée, l’accès aux loisirs, etc.

La vie en société suppose de mettre des limites à des libertés fondamentales, mais le droit international dit que ces limites ne sont justifiées que si elles poursuivent un objectif légitime et si elles sont nécessaires et proportionnées pour atteindre ces objectifs.

Le Conseil d’État a donné quelques éléments de discernement pour pouvoir apprécier dans quelle mesure le passe sanitaire pourrait être une atteinte proportionnée aux libertés dans l’objectif de santé publique. Le passe est illégal car il ne peut pas avoir pour effet de remettre en cause l’accès à des biens et services de première nécessité. Plusieurs tribunaux administratifs ont, d’ailleurs, suspendu des arrêtés préfectoraux. De plus, le Conseil d’État a mis comme condition, pour que le passe soit légal et ne crée pas d’atteinte disproportionnée aux libertés, le fait qu’il n’y ait pas de différence de traitement sans justification objective. Les nombreuses incohérences que l’on trouve dans la loi et dans le décret d’application révèlent que la mesure n’est pas justifiée. Le passe est exigé pour prendre le TGV mais pas pour le TER, c’est une décision politique et non sanitaire.

Le passe est nécessaire pour fréquenter les cafés et restaurants, y compris en terrasse, mais on n’en a pas besoin dans le cadre de la restauration collective. Qu’est-ce qui justifie une telle différence de traitement ? Rien du tout ! Ces incohérences créent des inégalités.

Le ministre des Solidarités et de la Santé et Olivier Véran a déclaré que le passe sanitaire pouvait être reconduit au-delà du 15 novembre. Comment peut-on imposer l’arrêt de ce dispositif polémique ?

Il faudrait que le Parlement refuse de le reconduire. D’un point de vue juridique, on a de nombreux éléments : les circonstances exceptionnelles et les mesures d’exception, par définition, n’ont pas vocation à durer. Elles sont justifiées à un moment précis, mais elles n’ont pas vocation à être reconduites éternellement. Aujourd’hui, la légalité du dispositif est largement en cause, et donc sa reconduction l’est encore plus. Si, dès aujourd’hui, les mesures sont illégales, on ne voit pas comment elles seraient reconduites. De nombreux recours ont été déposés et il y aura une multitude de contentieux quand les salariés auront leur contrat suspendu. Nous espérons que les juges feront respecter le droit.

Tribune reprise de Boulevard Voltaire

Et si le passe était totalement illégal ?, par Francis Bergeron

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La politique de Macron pour contrer le virus repose sur le passe sanitaire, un moyen d’éviter la notion de vaccin obligatoire. Car sans vaccin, pas de passe, et sans passe, plus de déplacements, de vie sociale, et bientôt plus de travail. Mais si le passe sanitaire était déclaré illégal, c’est tout le dispositif qui s’effondrerait. Un collectif d’avocats y travaille, avec quelques chances de succès.

Le Conseil constitutionnel s’est prononcé : le passe sanitaire respecte la Constitution. Quant au Conseil d’Etat, il a mis l’accent sur la notion de proportionnalité. Si les règles édictées sont proportionnées aux risques, si elles ne font pas obstacle à l’accès aux biens de première nécessité, si elles ne créent pas des discriminations abusives entre les titulaires d’un passe et les autres, tout est bien.

Feu vert du Conseil constitutionnel et feu vert du Conseil d’Etat : la route semblait dégagée. Mais le gouvernement a crié victoire un peu trop tôt. Le dispositif global pourrait bien être annulé. Il est déjà suspendu par endroits.

Le tribunal administratif de Versailles a en effet donné un coup de semonce en suspendant un arrêté préfectoral qui avait interdit aux non-titulaires du passe une liste de centres commerciaux. Cette suspension repose sur le fait que les non-titulaires de passe n’auraient plus accès aux biens de première nécessité qui se trouvent, avec d’autres biens, dans ces centres commerciaux et grandes surfaces : une authentique discrimination. Mais le tribunal pointe aussi des mesures disproportionnées : les agents de contrôle doivent vérifier les identités des titulaires de passes, leur date de naissance, leur passé médical au regard d’une contamination antérieure. Les contrôles concernent aussi bien un trajet en train qu’une séance de cinéma ou un café pris dans un bistrot. C’est disproportionné, a jugé le tribunal administratif.

Ces atteintes à la liberté peuvent aussi se révéler incohérentes : le passe est par exemple nécessaire pour emprunter un TGV, mais pas un TER. La personne sans passe sanitaire qui se rend de Paris à Agen sera en infraction jusqu’à Bordeaux, puis en règle. Comme si le virus ne voyageait qu’en trains à grande vitesse.

Incohérence et discrimination

Cette aberration répond en fait à un problème pratique : les TER sont surtout empruntés par des personnes se rendant au bureau, à l’université etc. (comme le métro à Paris). Tandis que les trajets de longue distance sont en principe moins fréquents, rarement quotidiens. C’est médical ? Non. C’est du droit ? Non. Donc c’est illégal.

De même, et à peu près pour les mêmes raisons, le passe sanitaire n’est réclamé que dans les restaurants, pas dans les cantines ni dans les restaurants de routiers. Là aussi il s’agit de ne pas gêner les activités professionnelles. Mais les non vaccinés qui prennent leur repas dans des restaurants, avec des titres- restaurants fournis par l’employeur, y sont désormais interdits. Une incohérence de plus.

Last but not least, l’interdiction faite aux familles non vaccinées de rendre visite à un parent à l’hôpital ou en EHPAD viole la Convention européenne des droits de l’homme.

Parmi les membres du collectif, on relève les noms de Françoise Besson, Aude Mirkovic, Bruno Le Griel, Benoît de La Passe etc. Le gouvernement a fait appel des annulations des arrêtés préfectoraux, mais de nombreuses autres procédures sont engagées partout en France, par des entreprises comme des particuliers.

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Article paru dans Présent daté du 1er septembre 2021

Passe sanitaire, crédit social à la chinoise… Thales au cœur de la société de surveillance

Thalès

Mais en quoi le Great Reset a-t-il vraiment besoin du passe sanitaire pour se mettre en place ? Cette question dont on pressent l’importance grandissante depuis plusieurs semaines, et qui s’impose aujourd’hui comme la charnière explicative des politiques publiques, donne lieu à de nombreuses supputations. Il ne suffit en effet pas d’écouter les discours de la caste appelant tous à une ségrégation contre les non-vaccinés pour comprendre l’intention fondamentale de cette innovation. C’est en plongeant dans l’un des blogs de l’entreprise transnationale française Thalès que l’on comprend la stratégie d’ensemble qui se met en place, et les étapes qui suivront.

Peut-être vous êtes-vous demandé, comme moi, quelle mouche avait brutalement piqué Emmanuel Macron le 12 juillet lorsqu’il a annoncé la mise en place d’un passe sanitaire restreint dès le mois d’août. Il est encore trop tôt pour avoir toutes les réponses aux questions qui peuvent se poser, notamment sur le poids exact de l’industrie pharmaceutique dans les décisions politiques (on pense ici aux disparitions étonnantes de certains chefs d’Etat hostiles à la vaccination, qui laissent à penser que des méthodes de persuasion parfois assez violentes sont utilisées dans le milieu… l’Histoire éclaircira ces affaires).

Les langues commencent toutefois à se délier dans les milieux industriels, et ce qu’on apprend ne manque pas d’intérêt.

Thalès au cœur du passe sanitaire

C’est en allant sur le blog de l’entreprise Thales (en anglais) qu’on comprend dans quelle cohérence d’ensemble s’inscrit cette première étape du capitalisme de surveillance qui s’appelle le passe sanitaire. Thales entend en effet proposer une solution globale d’identité numérique et nous expose avec une forme de naïveté comment ce projet va se décliner.

Thalès écrit donc :

So-called digital ‘vaccination passports’ will play a key role in enabling citizens to access all manner of services and will act as a precursor to the rollout of mobile digital IDs.
(Les passeports vaccinaux joueront un rôle-clé dans la capacité des citoyens à accéder à toutes sortes de services et agiront comme des précurseurs au passage vers l’identité numérique sur téléphone portable).

Le passe sanitaire est donc un “précurseur” ! L’anticipation d’un système généralisé où l’identité ne sera plus établie par un document officiel “autonome” comme une carte d’identité, mais bien par un “portefeuille” numérique conservé sur un cloud et une application dont l’archivage échappera à l’utilisateur.

Autrement dit, il s’agit de nous habituer à changer de mode d’établissement de notre identité.

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Mathieu Slama : “Le mouvement anti-passe sanitaire est peut-être notre dernier rempart face à l’autoritarisme”

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Mathieu Slama, essayiste, analyste politique et enseignant au Celsa [École des hautes études en sciences de l’information et de la communication], analyse les fondements du mouvement anti-passe sanitaire.

Que ce gouvernement est prévisible ! Depuis l’émergence d’un front de contestation du passe sanitaire, le voici qui reproduit, à l’identique, la stratégie employée contre les gilets jaunes. Cette stratégie est simple : il s’agit de diviser, de diaboliser et d’hystériser, le tout dans un mépris de classe à peine voilé. Par la grâce de cet exercice de manipulation typiquement macroniste, voici les anti-passe sanitaires réduits à des antivax obscurantistes et complotistes.

Pire, selon les mots du porte-parole Gabriel Attal, les anti-passe appartiennent à une « frange capricieuse et défaitiste, très minoritaire, qui se satisferait bien de rester dans le chaos et l’inactivité ». On ne saurait être plus insultant et méprisant. Et comme ce fut le cas pour les gilets jaunes, le moindre dérapage violent, même ultra-minoritaire, est instrumentalisé et utilisé contre le mouvement dans son ensemble.

Mouvement de plus en plus populaire

Construire une figure de bouc émissaire pour disqualifier un mouvement de révolte et remobiliser son électorat en vue de l’élection présidentielle de 2022 : cette stratégie est vieille comme le monde. Mais elle est dangereuse, parce qu’elle agit comme l’huile sur le feu et parce qu’elle vient remplir les rangs de tous ceux qui, désormais, manifestent le samedi contre le « passe de la honte ».

Ces manifestations sont difficiles à saisir, tant elles sont disparates politiquement, sociologiquement et culturellement. Il y a manifestement, dans cet « acte II » des gilets jaunes qui ne dit pas son nom, quelque chose qui va au-delà du mouvement qui a enflammé la France fin 2018. Il y a aussi un début de soutien populaire qui devrait inquiéter le gouvernement : d’après un récent sondage, 51 % des Français « comprennent les revendications » des manifestants anti-passe, et 40 % d’entre eux les « soutiennent ». Quant à leur ampleur, le ministère de l’Intérieur dénombrait environ 200 000 manifestants dans toute la France. Sachant qu’il faut vraisemblablement doubler ces chiffres et qu’on est en plein été, il faut s’attendre à ce que le mouvement prenne une autre dimension à la rentrée.

La popularité grandissante du mouvement et les revendications que l’on peut entendre dans les cortèges montrent bien qu’on n’a pas affaire à un simple regroupement d’antivax complotistes. Il y a là quelque chose de bien plus profond et de bien plus fondamental. La question du vaccin est secondaire. Évidemment, les antivax sont de la partie, et certains manifestants expriment leurs inquiétudes vis-à-vis du vaccin et de ses effets secondaires, vis-à-vis de la technologie utilisée et de ses contre-indications. Quoi qu’on pense du bien-fondé de ces inquiétudes, ne faut-il pas, d’abord, essayer de les comprendre et d’y répondre non pas par le mépris ou la haine mais par la science et le dialogue ? Mais encore une fois, le véritable enjeu de ce mouvement n’est pas là.

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« Hypocrisie », « déception », « indigne » : les opposants politiques au passe sanitaire éreintent le Conseil Constitutionnel

Peut-on être licencié pour absence de passe sanitaire ? – Un point de droit majeur

licenciement pass sanitaire

La gestion chaotique de la crise sanitaire n’a pas fini de faire des vagues, et les déclarations contradictoires de la majorité ont largement contribué à radicaliser les positions. Le projet de loi prévoyait la possibilité de licencier des salariés non munis de passe sanitaire. Le Sénat a retiré cette disposition de la loi. La ministre du Travail Elisabeth Borne a alors expliqué, comme par représailles, que le licenciement restait néanmoins possible au titre du « droit commun ». Mais que dit le « droit commun » ?

Il dit – ou plus exactement c’est la jurisprudence qui le dit – que le licenciement pour un tel motif est quasiment impossible. Car si le droit commun autorisait de fait le licenciement pour absence de passe sanitaire, il autoriserait a fortiori le licenciement pour absence maladie. Or il est interdit de licencier pour maladie, sauf en cas de maladie de longue durée, avec désorganisation grave de l’entreprise et nécessité impérative de remplacement définitif, preuves à l’appui. Une situation très rare.

Formellement la ministre du Travail a certes raison quand elle dit qu’« il ne faut pas laisser croire aux salariés qu’il ne peut pas y avoir de licenciement ». Mais qu’est-ce qu’une désorganisation grave ? Ce serait par exemple un salarié qui serait malade un jour sur deux. Transposé au cas qui nous intéresse, ce serait donc un salarié qui aurait un passe sanitaire un jour sur deux. Situation tout à fait impossible ! Le droit commun, ce pourrait être aussi le cas d’un salarié en très longue absence, occupant un poste clé dans l’entreprise, et ne pouvant être remplacé que par une embauche définitive.

Ayant soudain réalisé qu’inviter les employeurs à s’abriter derrière le droit commun pour s’autoriser à licencier des personnes sans passe sanitaire était une énorme boulette, la ministre a alors mis en garde ces mêmes employeurs, dans Les Echos du 29 juillet : la loi sur l’extension du passe sanitaire ne devait pas avoir pour conséquence d’entraîner des licenciements massifs, a-t-elle tenu à préciser. Autrement dit le droit commun autoriserait certes les licenciements pour absence de passe sanitaire, mais il ne faut pas que les entreprises licencient massivement ceux de leurs salariés qui n’auraient pas ce passe. Voilà un discours qui n’a guère de rapport avec le droit. Car si le refus du passe sanitaire est lui-même massif, sur quels critères seraient choisis ceux qui seraient licenciés ? Ces errements juridiques ministériels ne facilitent pas la sérénité du débat actuel.

Argument fallacieux du gouvernement

Fort marrie d’avoir été désavouée par les parlementaires sur ce point, la majorité explique par ailleurs que son projet de loi, s’il avait été adopté, aurait certes autorisé les licenciements pour absence de passe sanitaire, mais aurait assuré en contrepartie des protections aux salariés, car les licenciements n’auraient pu intervenir qu’après un délai de deux mois.

Cet argument est fallacieux : dans les faits, la protection des salariés sans passe aurait été par exemple bien inférieure à celle d’un salarié mis en prison. Quand un salarié se retrouve par exemple en prison (ou – autre cas – empêché de regagner son pays en temps et en heure du fait d’une force majeure), son contrat de travail est alors suspendu, le salarié cesse d’être payé. Toutefois l’employeur ne peut rompre le contrat que si l’emprisonnement (ou la force majeure) est de longue durée. Or on peut supposer que la crise sanitaire sera limitée dans le temps et en tout état de cause espérer que la dictature sanitaire finisse un jour. Précisément, le texte voté par les députés ne proroge que jusqu’au 15 novembre le régime transitoire de sortie progressive de l’état d’urgence.

En conséquence, contrairement à ce qu’ont soutenu certains juristes en appui à la ministre du Travail, il ne serait pas possible, dans les faits, de licencier une personne au seul motif qu’elle se retrouve inapte au travail par absence de passe sanitaire, alors même que la sortie de l’Etat d’urgence est prévue au 15 novembre.

Il y a déjà de quoi décourager les opposants au passe

Ce qui est vrai, en revanche, c’est qu’une suspension du contrat de travail pourrait découler de l’absence de passe sanitaire, du moins pour les postes exposés. Et cette absence ne donnerait pas lieu à maintien de rémunération, sauf bonne volonté de l’entreprise, à la différence, par exemple, de la maladie dont les règles de maintien de salaire sont codifiées. Il y a donc déjà de quoi décourager les opposants au passe sanitaire !

Mais licencier un salarié pour ce seul motif constituerait en tout état de cause une réponse totalement disproportionnée au problème éventuellement posé par cette situation, et cet acte serait donc condamnable par les prud’hommes. Si le Conseil constitutionnel retoquait la loi, tout ce débat anxiogène, qui justifie à lui seul de descendre dans la rue, serait pour le coup obsolète. Ce qui serait sans doute la meilleure solution. A défaut, les esprits ne sont pas près de se calmer.

Francis Bergeron

Article paru dans Présent daté du 3 août 2021

Retour sur les manifestations anti-passe obligatoire

manif pass sanitaire

Pas de congé pour les défenseurs de la liberté : samedi, plusieurs centaines de milliers voire un million de Français ont à nouveau défilé contre l’instauration du passe sanitaire. Tantôt silencieux, tantôt méprisant, le gouvernement a créé malgré lui un mouvement qui est parti pour durer…

La journée du 31 juillet 2021 fera date. Non, les Français n’ont pas – pour l’heure ! – renversé la tyrannie sanitaire, mais ils ont démontré qu’ils allaient lutter jusqu’au bout pour la liberté.

De Paris à Marseille, de Strasbourg à Vannes, en passant par Boulogne-sur-Mer, Amiens, Rouen, Saumur ou Pau, le « passe sanitaire » ne passe pas. 184 manifestations ont ainsi été organisées dans tout le pays, réunissant des centaines de milliers de personnes, voire davantage ! Si le chiffre de 204 090 de la police a été repris par les médias mainstream, rebaptisés par les manifestants « médias des milliardaires » sur les réseaux sociaux, il semble en effet que le chiffre réel soit bien plus élevé.

Comme aux grandes heures des Gilets jaunes, ces rassemblements ont momentanément brisé les barrières et rassemblé les Français. Des militants patriotes côtoyaient des sympathisants de gauche, lecteurs de Présent et de Charlie Hebdo marchaient côte à côte, tandis que de nombreuses familles battaient le pavé pour la première fois, pancartes à la main. A Nice, ce sont les pompiers qui ouvraient le cortège.

Des arrestations

Les opposants au passe sanitaire ne sont ni des fous, ni des égoïstes ni « une frange capricieuse et défaitiste », comme les qualifiait encore le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal le 18 juillet dernier, lors du premier week-end de mobilisation. Pour eux, l’heure est grave et la tension était palpable. Des affrontements entre policiers et manifestants ont eu lieu à Paris, Nantes et Toulouse, entraînant une vingtaine d’arrestations.

Les attaques et intimidations répétées du gouvernement contre une partie de la population n’ont pas éteint l’incendie, mais ont au contraire provoqué un véritable brasier que rien ne saurait éteindre, si ce n’est une improbable volte-face. Rappelons que le 4 décembre 2020, le président de la République déclarait au média Brut qu’il devrait peut-être « faire des choses dures » durant les derniers mois de son mandat « parce que les circonstances l’exigeront », et que cela rendrait impossible le fait qu’il soit candidat à sa réélection. Le passe sanitaire semble correspondre à un tel cas de figure.

Le locataire de l’Elysée, peut-être aussi inquiet qu’au mois de décembre 2018, lorsque les Gilets jaunes étaient à ses portes, n’était toutefois pas chez lui samedi après-midi, préférant le fort de Brégançon. Le président est en vacances mais les Français devraient vraisemblablement poursuivre les actions de contestation, ces prochaines semaines, en plein mois d’août. Du jamais vu !

Si le gouvernement est la cible principale des foules, les grands médias ne sont pas en reste. A Belfort, les locaux de la radio France Bleu ont été ciblés, les manifestants accusant les journalistes d’être « des collabos ». Le traitement médiatique de cette journée de contestation leur donne raison.

Louis Marceau

Article paru dans Présent daté du 2 août 2021

Thibault Mercier : «Le passe sanitaire pourrait signer la fin de notre conception de la liberté en Occident»

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Alors que le passe sanitaire a été validé par le Parlement, le Défenseur des droits et la CNIL alertent contre une remise en question de nos libertés. Si l’avocat Thibault Mercier considère ces mises en garde nécessaires, il estime que c’est de l’outil même dont il faut discuter.

FIGAROVOX. – Alors que le passe sanitaire a été validé par le Parlement, le Défenseur des droits et la CNIL mettent en garde à propos des «transformations profondes pour l’exercice de droits et libertés qui sont au fondement de notre pacte social et républicain ». Partagez-vous ces inquiétudes ?

Thibault MERCIER. – Il est bon de rappeler que le Défenseur des droits a alerté sur les nombreux risques de dérives de ce passe sanitaire. En revanche, on peut regretter qu’il en valide le principe puisque c’est l’outil même qu’il aurait fallu remettre en question.

En effet, avec ce passe sanitaire généralisé aux actes de la vie quotidienne, nous rentrons dans une société où la liberté devient l’exception et cède sa place à la restriction généralisée, laquelle se voit justifiée par la recherche de sécurité et le principe de précaution. Comme l’écrivait le sociologue allemand Ulrich Beck, cette société du risque zéro «a tendance à générer un totalitarisme légitime de la prévention qui, sous couvert d’empêcher que ne se produise le pire, finit par créer (…), les conditions d’apparition de ce qui est encore pire». Et c’est ce à quoi nous assistons avec la mise en place de ce passe sanitaire. Car sous couvert de protéger le droit à la santé (et quelle santé !), on crée un outil qui fait qu’un citoyen n’est désormais libre de jouir de l’ensemble de ses droits et libertés que s’il est en mesure de produire la preuve de sa bonne santé dans l’espace publique. En outre, par cette révolution copernicienne, l’individu est désormais vu d’abord comme un danger potentiel pour son concitoyen (un “super contaminateur”), ce qui vient créer un sentiment de méfiance généralisée et briser la confiance et les liens d’amitié nécessaires à toute vie en société.

Nous en voyons d’ailleurs déjà les effets délétères sur notre société: le représentant de la Fédération Nationale des Cinémas Français indiquait en ce sens vendredi dernier en audience devant le Conseil d’État que les employés des cinémas se faisaient désormais régulièrement insulter par les clients soit par excès, soit par manque de zèle, dans la vérification du passe sanitaire.

Le gouvernement met en avant que cet outil est acceptable car temporaire (il devrait prendre fin le 15 novembre) et nécessaire au vu de la situation épidémique. L’expérience très récente nous incite pourtant à penser le contraire et il y a fort à parier que cet outil de régulation sociale sera renouvelé aussi régulièrement que l’état d’urgence sanitaire l’a été.

Cet outil de contrôle social pourrait signer la fin de notre conception de la liberté en Occident et constitue de surcroît un dangereux précédent: quelle sera la prochaine étape ?

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I-Média – Passe sanitaire : face à la révolte, les manipulations des médias

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23/07/2021 – FRANCE (NOVOpress)
Passe sanitaire : face à la révolte, les manipulations des médias.

Une mobilisation très importante a eu lieu samedi dernier contre le passe sanitaire imposé aux Français par Emmanuel Macron. Les médias ont tout fait pour minimiser et diaboliser ce mouvement populaire.


Manifestation contre le passe sanitaire: une manif de droite? – A la rencontre des opposants au passe sanitaire

Laurent Obertone – Passe-sanitaire, vaccins : La révolte contre Macron [vidéo]

20/07/2021 – FRANCE (NOVOpress)
Emmanuel Macron a décidé de fracturer les Français. L’annonce de la mise en place du passe-sanitaire met le feu au pays. Après deux ans de crise sanitaire gérée de manière catastrophique, entre mensonges, conflits d’intérêts et irresponsabilité politique, le président de la République, pourtant garant de la cohésion de la nation, impose son choix arbitraire et infondé de l’unique stratégie vaccinale. Chaque individu se résumera désormais à sa situation médicale, au mépris du secret qui lui était réservée, contenue dans un QR Code à présenter comme un laisser-passer gage de « bonne docilité ».

Alors que le pays accuse une criminalité et une délinquance impunie, le président de la République a décidé de faire peser la répression sur les citoyens qui veulent encore disposer d’eux-mêmes, de leur corps, et être souverain.

Face à cette décision inédite qui engendrera une séparation entre les citoyens et créera de fait une ségrégation pour les personnes non-vaccinées, les Français vont-ils se lever ? Peuvent-ils faire reculer le gouvernement ? La Police va-t-elle suivre les ordres ?

Laurent Obertone est journaliste et écrivain. Au fil de ses ouvrages (dont beaucoup sont disponibles sur la boutique officielle de TVLibertés), il dresse des scenarii catastrophes. Avait-il prévu celui-là ? Croit-il en la détermination des Français à s’élever face à cette tentative de contrôle social et sanitaire?


I-Média – Passe sanitaire : la propagande médiatique au service de la dictature

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strong>16/07/2021 – FRANCE (NOVOpress)
Malgré des déclarations contraires ces dernières semaines, Emmanuel Macron a imposé le passe sanitaire aux Français.

Un discours autoritaire d’une rare violence qui fait basculer le pays dans une dictature de moins en moins molle avec, bien entendu, le soutien des médias.