Eric Zemmour : « On naturalise 100 à 110.000 personnes en France chaque année, pour la plupart des Maghrébins et des Turcs, c’est-à-dire des musulmans »

Naturalisations. L’effrayant manque d’exigence des autorités françaises

Paul Tormenen poursuit son rigoureux et salutaire travail d’exploration des méandres administratifs français relatifs à la question de l’immigration. Il s’est récemment intéressé au dernier rapport de la Cour des comptes rendu public le 5 mai sur la gestion par l’État de l’immigration.
Après avoir fait une présentation générale du rapport, analysé les différents dispositifs étatiques pour gérer l’immigration légale, fait le constat que la France est un pays de cocagne pour les immigrés clandestins et passé en revue la « gestion » de l’immigration illégale, Paul Tormenen conclut son analyse critique du rapport en abordant la gestion de l’intégration des étrangers à la société française.
Un texte édifiant.

La naturalisation des étrangers

La personne sollicitant sa naturalisation doit remplir plusieurs conditions (âge, lieu de résidence en France, etc.) posées par le code civil. La naturalisation s’obtient sur décision administrative à partir de l’instruction de la demande et d’un entretien avec l’administration, au cours duquel le respect des conditions requises, l’assimilation du candidat à la société française et la maitrise du français sont (censés être) examinés. Les naturalisations sont encadrées par le Code civil et par des circulaires à destination des services instructeurs.

Constats de la Cour des comptes
– Selon les chiffres communiqués par la Cour des comptes, 74 933 étrangers ont acquis la nationalité française en 2019, « à leur demande ou par mariage ».

L’entretien d’assimilation serait selon la Cour des comptes « bref et formel » et essentiellement consacré à un examen des pièces du dossier. Les conseillers de la CC estiment que le contrôle de l’assimilation posé par l’article 21-24 du code civil « n’est respecté que superficiellement ».

Les 3 principales nationalités d’origine des personnes naturalisées sont marocaine (19%), algérienne (17%) et tunisienne (7%).

Préconisations de la Cour des comptes – La Cour des comptes pointe la nécessité de raccourcir les délais d’instruction et d’améliorer l’homogénéité des décisions. Elle souligne qu’une dispersion élevée du taux de rejet selon les préfectures a été constatée par l’Inspection Générale de l’Administration en 2011.

La Cour des comptes préconise de « réformer l’entretien d’assimilation pour lui donner une forme collégiale et rendre plus substantiel le contrôle des conditions posées par le code civil ».

Commentaires
– Le chiffre de 74 933 naturalisations en 2019 mis en avant par la Cour des comptes ne rend que partiellement compte du nombre d’étrangers ayant acquis la nationalité française l’année dernière. L’INSEE a dénombré 109 626 personnes devenues françaises en 2019, par déclaration anticipée, mariage, naturalisation, etc.. En 10 ans, ce ne sont pas moins de 1 127 704 étrangers qui sont devenus français (1).

La France se situe dans l’Union européenne parmi les pays qui ont un taux de naturalisation le plus élevé (rapport entre le nombre de personnes ayant acquis la nationalité d’un pays au cours d’une année et le stock de résidents étrangers) (2).

Le nombre de demandes de naturalisation ne fait que croitre, tout comme les moyens financiers et humains dédiés dans les préfectures (3). C’est plus globalement 101 534 demandes d’accès à la nationalité française (demandes de naturalisation + déclarations) qui ont été instruites en 2018 par les services de l’État. Les étrangers dont la demande de naturalisation a été rejetée font très souvent un recours administratif, dans 41 % des cas (4).

Le traitement plus qu’expéditif par la Cour des comptes dans son rapport de la gestion des naturalisations par les services de l’État laisse pantois. N’y a-t-il pas matière à s’interroger non seulement sur le coût mais surtout sur l’efficacité des naturalisations et plus largement de l’acquisition de la nationalité française ?

Notre pays se fragmente et se communautarise chaque jour davantage, une frange croissante de la jeunesse estime que la charia doit primer sur les lois de la République, des français sont allés combattre la civilisation occidentale en Irak et en Syrie. N’y avait-il donc pas lieu de renverser la table et de reconsidérer non seulement le coût et la cohérence des décisions de naturalisation, mais également et surtout l’efficacité des principaux modes d’acquisition de la nationalité française :

acquisition de plein droit à la majorité pour les enfants nés en France de parents étrangers (droit du sol) ;
naturalisation par mariage ;
naturalisation par décret.

De même, si la nationalité française s’acquiert, elle doit pouvoir se perdre si l’individu concerné manifeste un comportement hostile à l’égard de la société française.

L’acquisition de plein droit de la nationalité française à la majorité pour les enfants nés en France de parents étrangers

On peut s’étonner que la Cour des comptes ne s’interroge pas dans son rapport sur l’efficacité du droit du sol, qui permet non seulement d’acquérir un document, la carte nationale d’identité, mais également la nationalité française. Celle-ci ne se limite pas à une collection de droits mais implique des devoirs et l’adhésion à certaines valeurs.

Charles Pasqua, ministre de l’intérieur au gouvernement en 1993, a été à l’origine d’une loi (93-933) conditionnant l’acquisition de la nationalité française à la majorité, pour les enfants nés en France de parents étrangers, à la signature d’une « déclaration de volonté ».

La proposition de loi soulignait à l’époque que « le rôle de la volonté est modeste ou inexistant dans les modes d’acquisition liés à la naissance (…) ». Le ministre de l’intérieur faisait – déjà – le constat que « la fermeture du milieu d’origine sur lui-même a pu faire barrage aux influences extérieures et contrarier l’intégration » du jeune qui atteint sa majorité (5). Qui peut prétendre sérieusement que la fermeture de certains milieux se soit allégée depuis 1993 ?! La gauche s’est empressée de rétablir l’acquisition automatique de la nationalité une fois revenue au pouvoir en 2008.

Pourtant, non seulement les raisons pour lesquelles le droit du sol a été instauré ne sont plus d’actualité, mais on assiste également de façon croissante à une défiance d’une partie de la jeunesse immigrée, qui refuse de se considérer comme française, en faisant primer la deuxième nationalité « de cœur » des parents (6). Le rétablissement d’une véritable démarche visant à acquérir la nationalité française permettrait de sortir de l’ambiguïté et d’éviter que la nationalité française soit donnée à des « français de papier ».

Pour lire la suite, c’est ici !

Grand remplacement européen : Un million de naturalisés par an !, par Caroline Parmentier

On ne vous en parlera pas trop et ce ne sera sûrement pas au menu de l’entretien d’évaluation de Macron à un an de son mandat. Mais l’Europe et la France naturalisent à tour de bras. Les Etats membres de l’UE ont octroyé la nationalité à près d’un million de personnes en 2016. En tête des heureux élus : les Marocains qui conservent aussi évidemment leur nationalité d’origine.

Selon les chiffres officiels d’Eurostat, « en 2016, quelque 995 000 personnes ont acquis la nationalité d’un Etat membre de l’Union européenne (UE), un chiffre en hausse par rapport à 2015 (où il s’établissait à 841 000) et à 2014 (889 000) ». Non seulement les chiffes de l’immigration s’accumulent d’une année sur l’autre (depuis 2010 ce sont des millions d’étrangers qui ont été nationalisés) mais avec la crise migratoire, ils se précipitent, donnant lieu à un progressif et constant changement de population. 12 % seulement de ceux qui sont devenus citoyens de l’un des Etats membres de l’UE en 2016 étaient auparavant citoyens d’un autre Etat membre de l’UE. La majorité sont des ressortissants de pays tiers ou des apatrides.

Les citoyens marocains forment le plus gros des troupes des nouveaux citoyens d’un pays de l’UE dont ils étaient résidents en 2016 (101 300 personnes, dont 89 % ont acquis la nationalité espagnole, italienne ou française), devant les citoyens de l’Albanie (67 500 personnes, dont 97 % ont acquis la nationalité italienne ou grecque), de l’Inde (41 700 personnes, dont près de 60 % ont acquis la nationalité britannique), du Pakistan (32 900 personnes, dont plus de la moitié a acquis la nationalité britannique), de la Turquie (32 800 personnes, dont près de la moitié a acquis la nationalité allemande).

De son côté la France a naturalisé 119 152 personnes en 2016 dont 15 % de Marocains et près de 15 % d’Algériens. La France arrive en tête de l’UE pour la nationalisation des Algériens et des Tunisiens et en deuxième position pour les Sénégalais et les Turcs. A savoir la population la plus dangereuse en matière de communautarisme et de terrorisme islamiste. Les Syriens arrivent bons derniers. Nous aurait-on menti ? C’est vrai que les vrais Syriens (grand mythe de la propagande d’accueil) se comptent proportionnellement sur les doigts d’une seule main.

La théorie du grand remplacement de Renaud Camus, qualifiée par les médias et les politiques de « fantasme complotiste », d’« idée raciste » d’« énormité véhiculée par l’extrême droite néonazie » est aujourd’hui validée par près de 50 % des Français qui ont des yeux pour voir et ne vivent pas tous retranchés dans les appartements ou les écoles des quartiers préservés. Selon une enquête de janvier dernier de la Fondation Jean-Jaurès et de Conspiracy Watch réalisée par l’Ifop, 72 % des Français sont « tout à fait d’accord » avec l’idée que « l’immigration est un processus inquiétant, qui cause des problèmes de coexistence entre des cultures très différentes et menace à terme leur mode de vie ». Tandis que près d’un Français sur deux (48 %) valide le « grand remplacement » qui suggère que « l’immigration est un projet politique de remplacement d’une civilisation par une autre organisée délibérément par nos élites politiques, intellectuelles et médiatiques et auquel il convient de mettre fin en renvoyant ces populations d’où elles viennent ».

Emmanuel Macron qui à Marseille avait salué son public en ces termes : « Je vois des Arméniens, des Comoriens, des Italiens, Algériens, Marocains, Tunisiens, Malais, Sénégalais… Mais je vois quoi ? Je vois des Marseillais, je vois des Français ! » ne fera rien contre ce processus légal de dilution de moins en moins lente.

Caroline Parmentier

Article paru dans Présent daté du 12 avril 2018

Comment le Conseil d’Etat brade la nationalité française

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Pour brader la nationalité française et imposer leur tyrannie immigrationniste et islamophile, les militants d’extrême gauche du Conseil d’Etat utilisent la tactique du voleur chinois.

L’historique du Conseil d’Etat, son prestige et son impartialité supposée confèrent à sa jurisprudence une autorité respectée. C’est particulièrement le cas dans le domaine de la nationalité et de l’immigration où cette jurisprudence tend à prendre le pas sur les décisions du pouvoir exécutif, et même de la loi, et à s’opposer à l’opinion publique sur ces questions très sensibles. Que l’on en juge au vu de décisions récentes devant lesquelles l’ahurissant le dispute parfois au grotesque.

La palme revient à un arrêt récent du Conseil d’Etat du 20 octobre 2016. Une Algérienne mariée à un Français en 2009 avait, dans un premier temps, déposé en 2012 une demande de naturalisation. Or, lors de son entretien d’assimilation avec un agent de la préfecture du Val-de-Marne, « l’intéressée avait déchiré la charte des droits et devoirs du citoyen après l’avoir lue et signée ».

Sa demande de naturalisation avait été rejetée en février 2013 et elle avait déposé, en novembre 2013, une déclaration de nationalité par mariage. Le ministre de l’Intérieur avait rejeté la demande par décret du 6 novembre 2015 pour « indignité », en se fondant sur l’incident de 2012.

Dans un arrêt du 20 octobre 2016, le Conseil d’État a annulé le décret du ministre de l’Intérieur. Pour la haute juridiction, ce « geste isolé », qui s’était produit plus de trois ans avant le décret attaqué, « pour regrettable qu’il soit, traduit une simple réaction d’humeur de l’intéressée lors de l’entretien, alors qu’elle venait d’y être convoquée après des démarches antérieures demeurées infructueuses ». Selon le Conseil d’Etat, le ministre de l’Intérieur ne peut se fonder sur une seule « réaction d’humeur » du demandeur lors de son entretien d’assimilation pour s’opposer à l’acquisition de la nationalité française par mariage. […]

Deux ressortissants marocains ont demandé leur naturalisation. Cette demande a été refusée le 12 août 2011 par le ministre de l’Intérieur, au motif que les intéressés ne disposaient pas de revenus personnels et ne subvenaient à leurs besoins qu’à l’aide de prestations sociales (AAH et allocation logement).

Dans un premier temps, le Tribunal administratif de Nantes a annulé les décisions du ministre de l’Intérieur. Saisie à son tour d’un recours, la Cour d’appel administrative de Nantes a donné raison au ministre après avoir « souverainement constaté que les ressources des intéressés n’étaient constituées, à la date des décisions contestées, que de l’allocation aux adultes handicapés et de l’allocation de logement ou de l’aide personnalisée au logement et qu’ils ne pouvaient pas travailler en raison de leur handicap (…) » et considéré comme légitime le refus de naturalisation.

La décision du Conseil d’Etat du 11 mai 2016 prend le contrepied de cette position. L’arrêt rappelle, certes, que « l’autorité administrative dispose, en matière de naturalisation (…) d’un large pouvoir d’appréciation ; qu’elle peut (…) prendre en considération notamment, pour apprécier l’intérêt que présenterait l’octroi de la nationalité française, l’intégration de l’intéressé dans la société française, son insertion sociale et professionnelle et le fait qu’il dispose de ressources lui permettant de subvenir durablement à ses besoins en France ».

Mais, malgré ce pouvoir d’appréciation assez large, « l’autorité administrative ne peut, en revanche, se fonder exclusivement ni sur l’existence d’une maladie ou d’un handicap, ni sur le fait que les ressources dont dispose l’intéressé ont le caractère d’allocations accordées en compensation d’un handicap, pour rejeter une demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française ». Cette affirmation négative ne fait pas l’objet d’une justification. C’est le bon plaisir idéologique des juges.

[…]

Les arrêts ci-dessus sont emblématiques. Mais il y en a d’autres. Rappelons l’arrêt pro-burkini rendu en août 2016 par un collège formé par le même islamophile Thierry Tuot, Bernard Stirn et Jacques-Henri Stahl.

Citons également la décision du 30 septembre 2016 par laquelle le Conseil d’Etat a annulé une décision du ministre de l’Intérieur de refuser un titre de séjour à une Camerounaise au motif que la reconnaissance de paternité établie par le père déclaré des enfants de l’intéressée aurait un caractère frauduleux puisque cet homme de nationalité française avait également reconnu neuf autres enfants de huit mères différentes, toutes de nationalité camerounaise et prétendant au droit de séjour.

[…]

En définitive, ces arrêts reflètent la tactique du voleur chinois des conseillers d’Etat pour imposer, par une succession d’arrêts ignorés du public, des jurisprudences propres à abaisser les obstacles à l’invasion migratoire.

André Posokhow

Extrait d’un texte d’André Posokhow publié par la Fondation Polémia

 

Le Japon continue de limiter l’immigration… pour ne pas ressembler à la France

Drapeau Japon

12/04/2016 – TOKYO (NOVOpress avec le bulletin de réinformation de Radio courtoisie) : Le nombre de travailleurs étrangers au Japon franchira la barre du million d’individus cette année. Mais à tous égards, l’archipel demeure extraordinairement strict et circonspect sur la question de l’immigration. Les critères d’obtention de visas professionnels demeurent très drastiques.

Akira Morita, directeur général de l’Institut national de la population, déclare crûment :

« Le problème d’accepter des étrangers est qu’ils risquent d’acquérir la nationalité japonaise. Nous ne voulons pas nous retrouver dans la situation de la France. »

Comme quoi le Grand Remplacement de la population française est visible, même en observant la France de très loin…

Selon Musset, il faut qu’une porte soit ouverte ou fermée…

Source : Polémia
En matière d’immigration, le choix des gouvernants est clair. Il faut qu’elle soit de plus en plus ouverte.

Dans un grand silence que certains commentateurs assimilent à de l’indifférence et face à un hémicycle vide, le gouvernement socialiste a fait adopter par l’Assemblée nationale en dernière lecture la loi n° 2016-274 publiée le 8 mars 2016 au Journal officiel relative aux droits des étrangers en France. Alors que la France, comme l’ensemble de l’Europe, connaît une crise migratoire dont les conséquences sont vitales et peuvent être tragiques pour notre pays, le pouvoir socialiste, indifférent à l’intérêt général des Français et mû par ses tropismes idéologiques, abaisse plusieurs protections juridiques contre l’invasion et, au contraire, renforce l’attractivité de la France au profit de celle-ci.

Dans une discrétion assourdissante que certains commentateurs assimilent à de l’indifférence et face à un hémicycle vide, le gouvernement socialiste a fait adopter par l’Assemblée nationale en dernière lecture la loi n° 2016-274 publiée le 8 mars 2016 au Journal officiel relative aux droits de l’étranger en France.

Cette loi (*) ouvre encore plus la porte à l’immigration même irrégulière. Qu’on en juge.

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Le Grand Remplacement par l’exemple

23/02/2016 – FRANCE (NOVOpress)
Le Bloc Identitaire de Lyon s’est rendu dans les bureaux de la Caisse d’Allocations Familiales de Lyon pour constater, caméra au poing, la réalité du Grand Remplacement. Le film est de mauvaise qualité, mais le document, non monté, montre bien que les populations d’origine étrangère sont de plus en plus nombreuses. Eloquent.

https://www.facebook.com/blocidentitaire.lyon/videos/1223195391042716/

Étrangers: naturalisés !

05/11/2015 – POLITIQUE (Présent 8477)

Il y a des sujets qu’il vaut mieux enterrer juste avant les élections. Entre deux cafouillages sur les impôts locaux des retraités et les allocations handicapés, Manuel Valls déclare renoncer au vote des étrangers : « Il ne faut pas courir derrière des totems ». La décision et la formule font hurler Libération qui parle d’« ultime reniement » sur ce marqueur historique qui porte une si belle exigence de gauche.
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Selon le premier ministre, cette promesse [du candidat Hollande] ne sera pas mise en œuvre et ne sera pas reproposée à la prochaine élection présidentielle « parce qu’elle tend inutilement et que ce n’est plus le sujet ». Surtout avec l’absence d’une majorité des 3/5e nécessaire au Parlement réuni en congrès pour faire passer une telle réforme constitutionnelle. Fureur des « assoces » et de Cambadélis qui affirme que le projet est toujours à l’ordre du jour du Parti socialiste et qu’« il adviendra un jour ».

Trêve de comédie, car derrière cette annonce si bien mise en musique par les médias, Manuel Valls a bien mieux dans sa manche. Le meilleur substitut au droit de vote des étrangers et qu’il entend encore accélérer : « Le vrai sujet est de renouer avec la naturalisation ». Comme s’il n’avait jamais rompu avec ! Lui qui, pour accélérer le nombre des naturalisations, demandait dans une circulaire à tous les préfets de France en 2012 de revenir sur les critères « discriminants » mis en place par son prédécesseur, Claude Guéant.

Manuel Valls veut un nouvel assouplissement des conditions de naturalisation pour les étrangers qui résident en France depuis plus de cinq ans. « Pour voter, devenez Français ».

Faciliter les démarches de naturalisation et assouplir les critères en pleine submersion migratoire alors que les clandestins entrent sur notre territoire par paquets de mille, relève de la plus haute trahison et d’une braderie de notre nationalité sans précédent. Tous Français dans cinq ans ?
Bravo, Valls, le changement de peuple et de civilisation est bien plus certain et acquis comme cela qu’en passant par les urnes.

Caroline Parmentier

Immigrationnisme : comment Cazeneuve affaiblit la France

02/07/2015 – POLITIQUE (NOVOpress)
Ivan Rioufol signe une tribune pleine de bon sens sur le rôle morbide de Cazeneuve, l’un des plus fervents porte-parole de l’immigrationnisme et du communautarisme dans ce gouvernement qui n’en manque pourtant déjà pas.

Droit du sol : STOP ! (Présent 8373)

11/06/2015 – FRANCE (NOVOpress)

Curieusement ils s’en préoccupent maintenant. Réveil très tardif chez Les Républicains (ex-UMP) qui face à la déferlante migratoire, s’aperçoivent tout à coup que le droit du sol qu’ils ont défendu et maintenu, va permettre à tous les enfants de migrants d’obtenir automatiquement la nationalité française. Mais pourquoi n’ont-ils rien fait quand ils étaient au pouvoir sinon courir volontairement à la catastrophe ?
C’est Éric Ciotti qui tire la sonnette d’alarme en remettant en cause l’acquisition automatique de la nationalité française : « On ne peut pas devenir Français par hasard (…) Un immigré clandestin, qui a tous les moyens de demeurer sur le sol français en toute illégalité, comptera autant d’enfants français qu’il le voudra. »8373-Une
C’est pour mettre un terme à ce « facteur d’attractivité » (tiens ?) qu’il propose de seulement « réduire » le droit du sol (c’est sûr qu’on a encore les moyens de finasser, combien leur faut-il de bateaux ?) selon un système inspiré, dit-il, « d’autres pays européens » (Italie, Espagne) : « Seuls des enfants d’immigrés légaux de l’une des nationalités de l’Union européenne pourront y prétendre. Les autres devront en passer par les procédures normales de naturalisation. »
Son initiative qui n’a rien de radical a néanmoins immédiatement déclenché un tollé dans la majorité. Le porte-parole du gouvernement Stéphane Le Foll a jugé l’idée « contraire aux vraies valeurs de la République ». Les « vraies » valeurs de la République comme chacun sait étant d’accueillir à tour de bras des centaines de milliers de Somaliens, d’Érythréens, de Soudanais, d’Éthiopiens, et d’en faire automatiquement et en masse des Français avec tous les avantages économiques, sociaux, médicaux et scolaires qui vont avec. Ça c’est la République française UMPS en place depuis 40 ans, dont nous crevons aujourd’hui.
Fin du droit du sol et du regroupement familial c’est ce que réclame le Front national depuis toujours. Et il est déjà largement trop tard pour faire autrement. La France n’a plus les moyens de n’accueillir correctement aucun étranger. Plus un seul. On ne peut plus maintenir la suicidaire Aide médicale d’État, ni les allocations journalières, ni l’acquisition de la nationalité française par le mariage, ni toutes les facilités et les aides faites aux demandeurs d’asile, première source d’immigration clandestine.

Caroline Parmentier

L’UEJF contre Valeurs actuelles : surtout voilons nous la face !

L'UEJF contre Valeurs actuelles : surtout ne nous voilons pas la face !

27/09/2013 – 10h00
PARIS (NOVOpress/Bulletin de réinformation) –
On savait beaucoup de syndicats engoncés dans des combats aux dépens des français, voilà maintenant que la liberté de penser n’est même plus de mise.

En effet, l’UEJF, syndicat des étudiants juifs, a annoncé son intention de porter plainte pour incitation à la haine raciale contre notre confrère Valeurs actuelles pour sa dernière Une représentant une Marianne voilée avec pour titre : « Naturalisation, l’invasion qu’on cache ».

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Renaud Camus lance un appel pour dire non au changement de peuple et de civilisation

Renaud Camus lance un appel pour dire non au changement de peuple et de civilisation

12/09/2013 – 18h00
PARIS (NOVOpress via Bulletin de réinformation) – Le philosophe Renaud Camus (photo) lance un appel à dire non à ce qu’il appelle le « Grand Remplacement ». Il entend par là, la substitution de populations allogènes aux populations de souche européenne, permise par l’immigration en règle générale et les naturalisations de masse en particulier.

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Naturalisations : 600.000 électeurs nouveaux pour le Parti socialiste

Naturalisations : 600.000 électeurs nouveaux pour le Parti socialiste

07/09/2013 – 17h10
PARIS
(NOVOpress via Kiosque Courtois) – « Ils sont en train de brader la France ! ». Nadine Morano, qui fut pourtant ministre d’un gouvernement particulièrement laxiste en matière d’immigration, n’a pas de mots assez forts pour fustiger l’explosion des naturalisations, en hausse de 14% en l’espace d’un an grâce à l’action zélée du ministre de l’Intérieur, Manuel Valls. Lequel s’est félicité de ce « beau combat pour la France ».

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