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Tag Archives: déchéance

Déchéance de nationalité : les élus de gauche divisés

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04/12/2015 – POLITIQUE (NOVOpress)
On ne peut pas plaire à tout le monde… tellement pressé d’adopter une posture agressive vis-à-vis du terrorisme islamique pour faire oublier sa complaisance passée à l’égard de l’islamisme, le pouvoir en vient à promouvoir des mesures prônées depuis longtemps par la droite nationale. Ainsi en est-il de la déchéance de nationalité, actuellement poussée par le gouvernement et combattue par une partie de la gauche, qui a au moins le mérite de tenter de sauvegarder une certaine cohérence avec ses idées néfastes.

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Benzema doit être déchu de la nationalité française !

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24/11/2015 – FRANCE (NOVOpress)
Après l’insulte faite au drapeau et aux morts, le footballeur Karim Benzema a clairement affiché sa haine de la France et sa préférence pour l’Algérie. Donnons-lui satisfaction et retirons-lui sa nationalité française, e qu’explique en substance le Bloc Identitaire, qui réclame logiquement la déchéance de la nationalité française pour ce joueur de football. Après tout, puisqu’il se définit lui-même comme « algérien de sang », ce sera lui rendre service que de le débarrasser de cette nationalité française qu’il méprise. Qu’il aille même pousser la balle dans la banlieue de Raqa si cela lui chante.

Ce sera aussi rendre service à toute la frange de la jeunesse qui considère les footballeurs comme des exemples que de leur montrer que dorénavant, la France ne se laisse plus insulter.
A minima, il devrait être exclu de l’équipe de France, comme le réclament Nadine Morano et Robert Ménard.

Binationaux : l’Australie tranche (Présent 8301)

Binationaux : l’Australie tranche (Présent 8301)

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24/02/2015 – CANBERRA (NOVOpress)
Suivant l’exemple des Pays-Bas et du Royaume-Uni, l’Australie, également confrontée à une importante menace islamo-terroriste intérieure, se prépare à adopter une mesure de simple bon sens concernant ses binationaux : déchoir de leur nationalité australienne tous ceux qui seront impliqués dans des réseaux djihadistes.

Binationaux : l’Australie tranche (Présent 8301)Contrer la menace intérieure

Rappelant lundi, lors de la présentation de son projet de réforme, que la menace intérieure s’était aggravée depuis un an et que quelque 400 enquêtes impliquant des djihadistes, nés pour la plupart en Australie, étaient actuellement en cours, le chef du gouvernement conservateur, Tony Abbott, a expliqué très justement que « nous ne pouvons laisser des gens mal intentionnés utiliser notre nature ouverte à nos dépens ». C’est pourquoi, a-t-il ajouté, le gouvernement « va produire des amendements à la loi sur la nationalité, permettant la déchéance ou la suspension de la nationalité australienne pour les binationaux » liés à des organisations terroristes.

Une mesure de bon sens

Une mesure de bon sens déjà mise en œuvre par plusieurs pays, mais pas par la France, pourtant directement concernée de par sa forte proportion de binationaux originaires de pays musulmans.

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Djihadisme : le Conseil constitutionnel valide la déchéance de nationalité

Djihadisme : le Conseil constitutionnel valide la déchéance de nationalité

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23/01/2015- PARIS (NOVOpress)
Mesure proposée depuis longtemps par le Bloc identitaire et reprise ensuite par l’UMP ou le FN, le Conseil constitutionnel a validé aujourd’hui la déchéance de nationalité pour un djihadiste franco-marocain. Cet islamiste avait obtenu la nationalité française en 2003. Ahmed Sahnouni, car c’est de lui qu’il s’agit, s’était vue retirer la nationalité français par un décret de… 2013. Il avait été jugé et condamné à sept ans de prison pour “association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste”. Faits pour lequel il n’accomplira pas l’intégralité de sa peine, puis qu’il est censé sortir de prison à la fin… 2015.

Comme l’indique Libération :

Le Conseil constitutionnel a rejeté, ce vendredi matin, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) contestant la déchéance de la nationalité française du Franco-Marocain Ahmed Sahnouni el-Yaacoubi, condamné pour faits de terrorisme en 2013. Les « Sages » ont réaffirmé la jurisprudence de 1996 et ont jugé « conformes à la Constitution » les dispositions du code civil contestées par l’avocat du Franco-Marocain. Devant le Conseil, Me Nurettin Meseci, avait plaidé, il y a dix jours, «la rupture d’égalité entre Français de naissance et Français naturalisés», introduite, selon lui, par ce texte. Si les « Sages » reconnaissent l’atteinte aux principes d’égalité entre Français, ils valident la constitutionnalité de cette sanction du moment qu’elle s’applique dans un délai fixé (dix ans après la naturalisation en cas d’actes terroristes) et pour des motifs exceptionnellement graves – dont le terrorisme.

Crédit photo : Mbzt via Wikipédia (cc).

Coup de filet anti-djihadistes dans plusieurs régions françaises

Djihadisme : un Anglais et ses trois fils déchus de la nationalité britannique

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11/12/2014 – LONDRES (via Daily Mail UK)
Un père et trois de ses fils, tous accusés d’être des extrémistes musulmans avec des liens avec al Qaeda, ont été déchus de leur nationalité pour menace contre la sécurité nationale. Ils sont  la première famille britannique à être ainsi collectivement déchus de leur citoyenneté depuis l’arrivée au gouvernement en  2010 de Mme May, la nouvelle ministre de l’Intérieur.

Le père a admis que sa fille était partie se battre en Syrie avec son mari, un djihadiste connu, mais a nié les allégations le concernant. Cet homme de 51 ans de Newcastle a eu sa citoyenneté révoquée, avec celle de ses trois fils âgés d’une vingtaine d’années conformément à l’Acte1981 sur la nationalité britannique tandis qu’ils se trouvaient au Pakistan. Sa femme et leur quatrième fils, un adolescent handicapé, ne sont pas concernés par cette mesure, mais ne sont pas retournés en Grande-Bretagne pour rester avec le reste de leur famille.

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Marion Maréchal-Le Pen au sujet des djihadistes français : "Dix ans de prison, c'est autre chose qu'un accompagnement socio-éducatif"

Marion Maréchal-Le Pen au sujet des djihadistes français : “Dix ans de prison, c’est autre chose qu’un accompagnement socio-éducatif”

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18/11/2014 – PARIS (via BFMTV)
Invitée ce matin de Jean-jacques Bourdin, Marion Maréchal-Le Pen (photo), député de Vaucluse, est revenue sur l’actualité internationale, où eelle a indiqué qu’elel voterait la reconnaissance d’Un Etat palestinien. Interrogée sur les djihadistes “français”, Marion Maréchal-Le Pen a indiqué : “Dix ans de prison, c’est autre chose qu’un accompagnement socio-éducatif”. Elle a précisé que le Front national voulait étendre les possibilités de déchéance de nationalié notamment pour les bi-nationaux. Elle souhaite également que la France sorte de l’OTAN. Revenant sur le cas de Maxence Buttey, Marion Maréchal-Le Pen a affirmé qu’elle était favorable à sa suspension, estimant que Maxence Buttey s’était moqué du Front national. Enfin, s’agissant de la loi Taubira, Marion Maréchal-Le Pen a réaffirmé que le FN et Marine Le Pen étaient pour son abrogation, et s’est moqué de l’attitude de Nicolas Sarkozy.

Crédit photo : Gauthier Bouchet via Wikipédia (cc).

Djihadistes "français" : Jacques Bompard relaie la proposition des Identitaires et interroge le gouvernement

Djihadistes “français” : Jacques Bompard relaie la proposition des Identitaires et interroge le gouvernement

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14/04/2014 – PARIS (NOVOpress)
Début avril, le Bloc Identitaire lançait une campagne afin de déchoir de notre nationalité les centaines de musulmans djihadistes partis faire la guerre en Syrie. En effet, plus de 700 de ces “Français”, ayant parfois conservé la nationalité de leur pays d’origine, ont montré par leur engagement que pour eux il n’existait qu’une patrie, l’oumma, la communauté mondiale musulmane.

La déchéance de nationalité est possible de par la loi française. Le cas des djihadistes correspond parfaitement à ce cadre juridique.

L’initiative lancée par le Bloc Identitaire est d’ores et déjà relayée à l’Assemblée nationale par le député Jacques Bompard qui vient de s’emparer de la proposition des identitaires en posant une question écrite au gouvernement (ci-dessous, en exclusivité pour Novopress).

Une fois encore, fidèle à son rôle d’aiguillon idéologique, l’action du Bloc Identitaire a permis de mettre en branle un mouvement qui traverse l’ensemble des droites.

Ministère interrogé : INT – Ministère de l’intérieur

Question n° 15-00383

M. Jacques Bompard alerte M. le ministre de l’intérieur sur les menaces inquiétantes du retour des djihadistes français de Syrie. M. Manuel Valls en janvier 2014, alors ministre de l’Intérieur, estimait que 700 Français se seraient enrôlés dans les troupes rebelles en Syrie. La menace est réelle que ces terroristes perpètrent à leur retour des attentats sur le sol français. Les articles 25 et 25-1 du Code Civil permettent la déchéance de nationalité d’une personne s’étant livré « à des actes incompatibles avec la qualité de Français et préjudiciables aux intérêts de la France », s’étant « produits antérieurement à l’acquisition de la nationalité française ou dans le délai de dix ans à compter de la date de cette acquisition ». M. Jacques Bompard demande à M. Le ministre de l’Intérieur de déchoir de la nationalité française tous les combattants français partis accomplir la « guerre sainte » en Syrie, remplissant les conditions prévues aux articles susvisés, au nom de la protection de l’ordre public.