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Quand Taubira emploie des travailleurs au noir

04/09/2015 – POLITIQUE (NOVOpress)
Toujours prompte à donner des leçons de morale au monde entier, Christiane Taubira ferait mieux de balayer devant sa porte. Un rapport de l’Inspection générale des Finances, des Services judiciaires et des Affaires sociales paru à l’été 2014 et promptement enterré, a resurgi dans les colonnes du Canard Enchainé : près de 50 000 travailleurs au noir sont employés par différents ministères, dont « 40.500 pour le seul ministère de la Justice ».

Ils interviennent souvent quotidiennement au service du ministère de la Justice : interprètes, médiateurs, experts, etc., mais ils sont payés à l’heure, au black. « Le ministère de la Justice n’applique aucun assujettissement aux cotisations sociales et assimile les indemnités de ses collaborateurs à des prestations sans pour autant mettre en place les conditions de leur assujettissement à la TVA », selon le rapport. « Ce sont des personnes qui travaillent exclusivement sur réquisition des autorités de police ou judiciaires. C’est 100 % de leur activité professionnelle », affirme leur avocat Me David Dokhan au micro de France Inter, précisant que ses clients n’avaient « pas de bulletin de salaire » et « aucune protection sociale ».
La pratique est ancienne et pourrait coûter à l’État « de l’ordre d’un demi-milliard d’euros » en frais de régularisation, sans compter les frais pour les intéressés, dont les honoraires étaient majorés d’environ 30 % en l’absence de tout prélèvement.
Appelée à se prononcer mercredi sur la question, Christiane Taubira a affirmé qu’elle prendrait le problème à bras-le-corps. Peut-être compte-t-elle s’en tirer avec un petit poème ?



 

 

Norbert Dentressangle, premier groupe de transport routier en Europe, fait l’objet d’une enquête pour travail illégal

Norbert Dentressangle, premier groupe de transport routier en Europe, fait l’objet d’une enquête pour travail illégal

05/06/2012 — 18h00
PARIS (NOVOPress via le Bulletin de réinformation) — L’entreprise de transport Norbert Dentressangle est soupçonnée de « délit de marchandage, prêts de main d’œuvre illicite et de travail dissimulé ». Hier encore, les enquêteurs de l’office central de lutte contre le travail illégal et ceux de l’office central des nouvelles technologies se sont livrés à des investigations sur quatre sites du groupe.

Depuis 2005, le syndicat CFTC dénonce un système organisé, reposant pour partie sur l’utilisation de filiales étrangères : les chauffeurs recrutés sous contrats locaux polonais, roumain ou portugais étaient basés sur des sites français mais payés selon les tarifs de leur pays d’origine. Selon un délégué syndical, on évalue entre 1.000 et 1.500 le nombre de chauffeurs opérant dans ces conditions, soit 20 % de l’effectif des chauffeurs français.